CONDITIONS DE VENTE
Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.babaji-editeur.com
1. COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes sur Internet : www.babaji-editeur.com
2. DISPONIBILITÉ DES ARTICLES
Toutes les commandes sont servies à partir du site Internet ; les produits que nous avons en stock sont normalement expédiés dans un délai de deux jours ouvrables. Advenant qu’un article soit temporairement manquant, cela sera clairement indiqué sur le site Internet.
3. PRIX
Les prix affichés sur le site www.babaji-editeur.com sont en dollars canadiens, avant taxes et frais de port. Les livres sont vendus conformément aux dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens. Pour toute livraison à l’extérieur du Canada, les éventuels frais de douane et les taxes locales restent à la charge du destinataire. Les remboursements d’articles pour cause de disponibilité sont également faits en dollars canadiens. À noter que les taux de change appliqués sont ceux en vigueur le jour de la commande. BABAJI Éditeur s’engage à remettre le même montant en dollars canadiens que celui facturé pour l’article épuisé ou retourné mais ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d’une différence en devise due au taux de change appliqué par la banque du client.
4. FRAIS DE PORT
Les frais de port couvrent les frais de préparation et d’emballage, plus l’affranchissement. Ils sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés et du montant total de la commande, avant taxes et frais de port.
5. PAIEMENT
Les commandes passées sur le site www.babaji-editeur.com doivent être réglées par PayPal, carte de crédit et/ou carte-cadeau. Nous n’acceptons pas les commandes postales.
6. DÉLAI DE LIVRAISON
Un délai de deux jours ouvrables doit être alloué au traitement des commandes pour les produits en stock à notre entrepôt, auquel il faut ajouter de un à trois jours ouvrables en moyenne pour une livraison au Québec ou un jour ouvrable pour une livraison accélérée. BABAJI Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock chez un distributeur ou attribuable au transporteur.
7. RETOUR DE MARCHANDISES
Les articles fournis par www.babaji-editeur.com sont neufs et garantis sans défaut. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou ne corresponde pas à ce qui avait été commandé, BABAJI Éditeur s’engage à l’échanger ou à le rembourser, y compris les frais de port, dans les 10 jours suivant la date de livraison, à condition qu’il soit accompagné du bulletin de livraison ou d’une copie de la facture.
Si un client souhaite retourner un produit acheté sur www.babaji-editeur.com, il pourra choisir entre un échange ou une carte-cadeau. AUCUN REMBOURSEMENT n’est admissible. Le retour doit survenir dans les 10 jours suivant la date de livraison. Toutefois, dans le cas où le produit ne présente aucune défectuosité, le retour sera sujet à des frais d’administration de 10 % et les frais de port ne seront pas remboursables.
8. PRODUITS NUMÉRIQUES
Le client peut télécharger les produits numériques achetés sur le site www.babaji-editeur.com dès que la transaction a été acceptée. Le nombre de téléchargements autorisés et le nombre d’appareils sur lesquels un même fichier numérique peut être installé peuvent changer sans préavis.
Les fichiers numériques acquis sont des œuvres d’auteurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de fichiers numériques est réservé à un usage personnel et privé. Toute reproduction autre que celle autorisée pour le téléchargement, toute adaptation, revente, location ou tout usage collectif sont absolument interdits et peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires.
Le client s’engage à respecter les droits des auteurs, interprètes et éditeurs de livres numériques et à ne pas contourner ni porter atteinte aux techniques de contrôle de l’utilisation des livres numériques téléchargés. À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes conditions générales de vente constitue un acte de contrefaçon, qui expose le client à des poursuites judiciaires.
Aucun échange, crédit ou remboursement ne pourra être accepté après la confirmation d’une transaction de vente d’un produit numérique. BABAJI Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’éventuels problèmes de compatibilité entre un produit numérique et un appareil électronique, issus notamment des évolutions des logiciels de lecture ou des mesures techniques de protection des fichiers, sauf dans l’éventualité où la description du produit affichée serait inexacte. Il est de la seule responsabilité du client d’enregistrer les fichiers achetés par l’entremise du site www.babaji-editeur.com et de procéder à des copies de sûreté de ces fichiers.